Mémoires de Magister

Permanent URI for this community

http://dspace.univ-skikda.dz:4000/handle/123456789/16

Browse

Now showing 1 - 20 of 105

Etude des transferts de chaleur dans des nodules contenant un MCP liqude-solide dans un fluide frigoporteur
(Université 20 Août 55, Skikda, 2007-06-28) TEGGAR ,Mohamed; E., Mezaache
Le stockage du froid par chaleur latente a pris de l'ampleur dans beaucoup de pays pour profiter des tarifs de nuit proposés par le fournisseur en énergie électrique. Dans un tel système, on utilise la transformation liquide-solide des matériaux à changement de phase (MCP) encapsulés dans des sphères appelés nodules. Dans le présent travail, la solidification de ces MCP est mathématiquement formulée en se basant sur un modèle de conduction concernant les capsules cylindrique et sphérique, ce modèle est développé pour être extensible au cas de géométrie plane. Une validation du modèle dans sa nouvelle version est réalisée par comparaison à d'autres modèles disponibles dans la littérature. Puis ce modèle-ci est utilisé pour une étude des transferts de chaleur lors de la solidification à l'intérieur d'une capsule (sphérique, cylindrique ou plate) sujette à un flux thermique convectif à la surface. La formulation enthalpique, discrétisée à l'aide de la méthode des volumes finis (MVF), permet à vaincre cette difficulté avec une grande conformité entre les prédictions numériques et le phénomène physique. D'abord, c'est une étude adimensionnelle qui est présentée pour plus de généralité suivie d'une étude dimensionnelle relative à un nodule type (sphérique Ø77 mm) analogue à celui souvent rencontré dans les systèmes de stockage du froid. L'étude adimensionnelle porte sur l’effet du nombre de Stefan, du nombre de Biot et du paramètre de surchauffement sur le champ de température, de l'enthalpie et l'évolution spatio-temporelle du front de solidification. Enfin, on présente une analyse de l’influence des paramètres opérationnels sur le processus de solidification d'un nodule type rempli d’eau
CARACTERISATION DE SECTIONS EN "BA" EQUIVALENTES A LA GAMME DES PROFILES "IPE " EN UTILISANT LES CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX ADOPTEES PAR LES EUROCODES 2 ET 3
(UNIVERSITE 20 AOUT 1955 SKIKDA, 2008-07-07) BEROUAL SAYEH
Deux éléments structuraux ayant le même moment plastique, Mp, soumis à un même chargement et avec les mêmes conditions d’appuis ont la même charge théorique de ruine. La présente étude expose une démarche ayant pour but la détermination de sections rectangulaires en béton simplement et doublement armées ayant le même moment plastique que l’ensemble des profilés de la gamme d’IPE. A un profilé donné, il peut y’avoir une multitude de sections en béton armé qui auront le même moment plastique. Le nombre de variables (dimensions géométriques et taux d’armatures) et de paramètres (fck, fyk, d’/d) font que cette détermination est ardue, d’autant plus qu’il faudrait avoir des sections sous armées (optimisation des matériaux mis en œuvre, béton et acier). La caractérisation peut être facilitée par le développement d’abaques à trois entrées liant graphiquement le moment réduit, Mu/bd², et les taux d'armatures tendues, ρ, et comprimées, ρ’, en utilisant les caractéristiques des matériaux adoptées par l’Eurocode 2 [8,13], et ce pour une plage de valeurs de fck , fyk et d’/d. A partir de cette caractérisation, des courbes à échelles logarithmiques sous forme d’abaques de détermination de sections en béton armé équivalentes à la gamme des profilés IPE ont été développées. Ces dernières ont une utilisation facile et exploitable à souhait et évitant tous risques d’erreurs de choix pour les sections à prendre. Une comparaison entre les résultats obtenus et ceux donnés par des travaux antérieurs en utilisant le code britannique CP110 [1,3] est également présentée.
Normes Internationales « IFRS » et Comptabilité d’entreprise
(Université 20 Août 1955 - Skikda -, 2009) BENIDIR ,Djamel; NECIB, Redjem
Les Normes comptables internationales ,voire, les Normes internationales de l’information financière ‘IFRS’ expriment bien la volonté de ses auteurs, en l’occurrence l’IASB et ses membres , à mettre en place , à asseoir et prévoir les règles indispensables afin d’éviter d’éventuels scandales comme ceux déjà vécus un peu partout dans le monde et atteindre un objectif de taille qu’est la comparabilité des entités internationales entre elles,le tout dans la transparence ,la fiabilité , la pertinence nécessaires et bien d’autres qualités pour ne citer que celles–ci. Eu égard à la mondialisation qui touche tous les secteurs confondus , l’Algérie ne pouvant ignorer ce qui se passe autour d’elle et rester à l’écart et surtout dans un domaine aussi névralgique qu’est l’outil important de la comptabilité , bien que ,l’on puisse dire dores et déjà, qu’elle a accusé un retard qui ne peut rester sans conséquences quant à l’avenir des entités nationales surtout sur le plan stratégique . En effet, sa situation géographique aux portes de l’Europe, ses relations économiques avec ce continent, l’oblige à être au diapason de ce qui se passe là- bas sur tous les plans économiques politiques, ainsi que sur celui des législations et des réglementations en vigueur. Il aurait été ,certes, très conseillé pour l’Algérie d’avoir opter pour ces Normes bien avant en gardant la même formule qu’elle a adoptée à travers cette nouvelle loi concernant le système comptable financier ( SCF) pour lequel le législateur algérien a pu trouver le juste milieu , car il a pu juguler d’une manière très subtile et intelligente entre les exigences internationales sans pour autant négliger la souveraineté nationale comme l’a faite exactement l’Europe qui tout en ayant opté pour les Normes comptables internationales, elle n’a pas pour autant perdu sa souveraineté tout en restant celle qui décide de l’application ou non de ces Normes , et ce par leur publication au niveau de son Journal officiel condition , sine qua non , pour qu’elles soient applicables au niveau européen . De même , si l’échéancier janvier 2009, date d’entrée en vigueur de cette loi relative au SCF , semblerait inapproprié pour la plupart des concernés, qui ne se voyaient pas préparés pour l’événement d’autant plus que les textes réglementaires d’application les plus déterminants n’ont pas encore été publiés à ce jour , ce qui laisse supposer le report éventuel de cette date en question. Il n’en demeure pas moins vrai , que quelque soit l’horizon qui va être retenu, ce temps doit être sciemment exploité par les entités concernées, vu la tâche importante attendue et ce sur plusieurs plans humain, matériel, et financier. Le Progrès technologique, qui marque et conditionne la scène internationale, d’un côté et la crise financière sans précédent qui pèse lourd sur le quotidien de tout un chacun, entre autres, sont, autant d’indicateurs révélateurs suffisants pour que les Entités algériennes prennent les mesures adéquates en s’entourant du maximum d’atouts possibles , pour être au rendez-vous dans de bonnes conditions ou à défaut avec les moindres coûts . Sur le plan pratique , nous avons essayé sur la base de certaines hypothèses très plausibles , la projection de certaines Normes internationales sur les différents états requis par les « IFRS » . Nous nous sommes tenu , à appliquer uniquement IAS 1, tout en restant dans l’esprit et l’objectif des Normes IFRS , en tant que base de toutes les autres Normes. Ces changements traduisent une non transparence , une non fiabilité , et une non pertinence de l’information selon le PCN
Contribution à l’étude des composés FeSe2
(UNIVERSITE DU 20 AOÛT 1955 – SKIKDA, 2009) Kassaa, Ammar; BENSLIM, Noureddine
Le diséléniure de fer (FeSe2) est un semi-conducteur de type p caractérisé par une bande interdite de 1 eV approprié pour les applications de cellules solaires. Les couches minces de FeSe2 ont été déposées sur des substrats en verre par évaporation thermique des poudres. Ces derniers ont été broyeés par la mecanosynthèse à partir des éléments purs (Fe : 99.98 % et Se :99.99 %) pendant differents temps de broyage. Le dépôt des couches minces de FeSe2 a été réalisé à l’aide d’un creuset en tungstène sur des substrats en verre de dimentions 10 mm x 20 mm. L'évolution structurale d'alliage binaire avec la composition nominale FeSe2 préparée par la mécanosynthèse a été étudiée en fonction du temps de broyage. L’analyse des poudres après 1 heure de broyage par diffractions des rayons X a réveleé la croissance du matériau FeSe2 avec une apparition du Fe et du FeSe. En revanche l’analyse des couches a montreé clairement l’éxistance du FeSe2 avec une orientation préférentielle selon le plan (110). La caractérisation des couches par la transmission optique a permi de déterminer un haut coefficient d’absorption d’ordre (> 104 cm-1 dans le visible) et une gap optique varie entre (0.8 à 1.01 eV) selon les conditions de préparation. Les mesures de la résistivité électrique montrent que la conductivité est analysée en termes de conduction par l’émission thermoionique des porteurs à travers les joint de grains (model de Seto) pour les hautes températures
مكافحة جريمة الرشوة على ضوء القانون 01/06 المتعلق بالوقاية من الفساد ومكافحته
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) فلكاوي، مريم; طالبي، حليمة
إن التغير النمطي لمعاملة هذا السلوك الإجرامي تشريعيا جعل من دراسة مدى استجابة هذا الأخير لهدف الحد من ظاهرة الرشوة و إمكانية إيجاد سبل جديدة لمكافحتها بناء على الإجراءات والتجارب السابقة ذات أهمية تنطلق من مبدأ مدى مواكبة السياسة الوقائية . العقابية لظروف هذه الجريمة كسلوك خطير و جدي الطرح يهدد كيان الدولة ككل. ومنه، فتوضيح التوجه الذي أراده المشرع من خلال سنه للقانون المتعلق بالوقاية من الفساد مكافحته 01/06 المؤرخ في 20 فيفري 2006م، يتم بمناقشة سياسة التجريم لسلوك الرشوة، وكذا سياسة العقاب و التعديلات الحاصلة عليها و مناط هذه السياسة، وصولا إلى مدى تدارك المشرع لبعض النقاط كخطة ناجعة في الوقاية من جريمة الرشوة، في إطار آليات المكافحة من أجل تحقيق هذا الهدف، و الإجراءات الجديدة في مجال المتابعة و فاعليتها، ومدى إمكانية تكريسها على أرض الواقع. مما سبق أستخلص بالقول أن هذه الدراسة ستناقش المستجدات الواردة في إطار الأحكام التشريعية التي انتهجها المشرع الجزائري في إطار قانون الوقاية من الفساد مكافحته بتخصيصها في جريمة الرشوة بمعناها الضيق الأكاديمي، و هي ما اصطلح عليه: بجريمة رشوة الموظفين العموميين ضمن هذا القانون بتقييم أهم التعديلات والأحكام التي جاء بها، من خلال دراسة تفصيلية يتبين فيها مفهوم جريمة الرشوة وفق هذا القانون، أركانها، مع تحليل مناط هذا التوجه وكذا معرفة السياسة العقابية التي تم بواسطتها مواجهة هذه الجريمة، ومدى فعالية السياسة الوقائية و آليات المكافحة و إجراءات المتابعة في التقليل من حدة و اتساع رقعة ارتكابها، إجابة على الإشكالية الرئيسية لهذه المذكرة المتمثلة في: ما مناط السياسة التشريعية التي انتهجها المشرع الجزائري في قانون الوقاية من الفساد مكافحته؟
سلطة القـاضي الجنائي في تقدير الأدلة
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) شعلال، نوال; رحماني، منصور
في نھایة ھذا البحث ، ومن خلال دراستنا لموضوع سلطة القاضي الجنائي في تقدیر الأدلة ، خلصنا إلى أن ھذه السلطة خاضعة لمبدأ الاقتناع الشخصي ، وھو مبدأ قدیم قدم البشریة عرف في روما القدیمة ، حیث كانت البینات خاضعة لتقدیر القاضي ، فكان لھ الحق في إھمالھا إن لم تقنعھ دون أن یتقید بنوع من البینات ، ھذا ولقد عرفت المجتمعات الإنسانیة نظامین أساسیین للإثبات الجنائي ، ھما نظام الأدلة القانونیة و نظام الأدلة المعنویة الذي یرتكز على حریة الإثبات ، وفیھ یتمتع القاضي بسلطة واسعة في اختیار وسائل الإثبات وتقدیر قیمتھا وتكوین عقیدتھ الشخصیة بشأنھا ، وفي ھذا النظام تظھر معالم سلطة القاضي الجنائي في تقدیر الأدلة بوضوح . إن ھذا الاقتناع مبني على الجزم والیقین ، ولكن ھذه الأشیاء في الحقیقة بعیدة عن ھیمنة القانون و سیطرتھ ، فھي كالفكرة الحرة المستقلة ً عن أي سلطة خارجیة لا یمكن فرضھا بناء على أسباب قانونیة ، بل ھي موكولة إلى ضمیر القاضي و وجدانھ ، فالقانون الجنائي لایعترف بنظام الأدلة القانونیة لما یشكلھ من تقیید لسلطة القاضي بحریة في اختیار وسائل الإثبات المناسبة . والجزم والیقین الذان تبنى علیھما الأحكام الجنائیة ، إنما ھو جزم ویقین نسبي في الواقع ، لاستحالة تحقق ذلك في الأمور المعنویة كالعدالة ، ولا یعني ھذا المبدأ أن یحكم القاضي وفق مزاجھ الشخصي ، فیجب أن یكون لاقتناعھ سند عقلي ، لأن الاقتناع لا یبنى على التحكم ومجافاة العقل والمنطق ، وإنما غایتھ كشف الحقیقة . ھذه السلطة التي یتمتع بھا القاضي الجنائي التي ھي الأصل والقاعدة العامة في الإثبات الجنائي لھا ما یبررھا ، لأن الإثبات في المواد الجنائیة كما رأینا مسألة تمتاز بالتعقید ، إذ ینصب على وقائع مادیة ونفسیة من الصعب إثباتھا بتحدید وسائلھا وقیمتھا مسبقا في نصوص قانونیة ، وإلا أصبح القاضي مجرد آلة لتطبیق ھذه النصوص ، ولا مجال لإعمال قناعتھ بشأنھا . ثم إن ھذه السلطة لھا أسسھا القانونیة بموجب القوانین والتشریعات الوضعیة المختلفة ، ونطاقھا واسع یمتد إلى كل جھات القضاء الجنائي ویشمل مختلف المراحل التي تمر بھا الدعوى الجنائیة دون استثناء . ولاستیضاح ھذه السلطة أكثر في المیدان العملي والتطبیقي تطرقنا إلیھا من خلال مختلف طرق ووسائل الإثبات القدیمة منھا والحدیثة ، ورأینا أن تقدیر القاضي لھا حر في مجملھا ، خاصة بالنسبة للأدلة التقلیدیة ، أما تقدیره للأدلة العلمیة على وجھ الخصوص ومدى تكوین اقتناعھ منھا ، فلقد خلصنا أنھ وبالرغم من اعتبار البعض أنھا أدلة مقیدة لسلطة القاضي ، فیمكننا أن نفرق بین الأدلة العلمیة الغیر قاطعة الدلالة التي تخضع لمطلق حریة القاضي في الاقتناع ، والأدلة العلمیة القاطعة ، لأن القاضي أصبح في بعض الدول التي تستعمل ھذه الوسائل والطرق مقیدا إلى حد ما بدلالتھا وحجیتھا في الإثبات بما لا یطرح أي شك في قیمتھا . ولكن بالرغم من ذلك ، فالقاضي یخضعھا لتقدیره من خلال الظروف المحیطة بالواقعة الإجرامیة والشخص محل المتابعة ومدى توافقھا مع الأدلة الأخرى إن وجدت ، وھذا لیس معناه أن نقلل من أھمیة ھذه الأدلة ، لأن ً الولوج إلى الحقیقة لا یمكن أن یكون بناء على مجرد اقتناع القاضي ، بل یجب أن یكون إلى جانبھ شریك متخصص ھو الخبیر القضائي یساعده على حل غموض بعض الوقائع التي یستحیل على القاضي أن یتعرف- 151 - على حقیقتھا ، لأنھا تتطلب درایة ومعرفة علمیة متخصصة ، من خلال دراسة وتحلیل الوقائع بمنھجیة وإخضاعھا إلى أساسیات محكومة النتائج بشروط علمیة مبنیة على تحلیلات منطقیة تعزز قناعة القاضي وتدعم افتراضاتھ بحالة الإثبات الذي ھو بصدده . وإذا كان القاضي لا یخضع في تقدیره للأدلة إلا لضمیره ووجدانھ ـــ كأصل عام ـــ إلا أن سلطتھ لیست مطلقة تماما ، إذ تخضع لضوابط یندرج بعضھا ضمن الضمانات التي یقررھا القانون حمایة لحقوق وحریات الأفراد من أي تعسف ، كمبدأ العلانیة والشفھیة والمواجھة بین الخصوم ، ووجوب تسبیب القاضي لحكمھ ببیان الأدلة ومضمونھا ، أما عن القیود الواردة على سلطة القاضي الجنائي ، فھي في الحقیقة لا تمس بحریتھ في تقدیرھا ، إذ أن سلطتھ ثابتة لا یحدھا قید إلا فیما یخص الأدلة في حد ذاتھا من حیث كیفیة الحصول علیھا ومتى تكون مقبولة أمام القضاء لتصلح أن تكون محلا للدعوى ، وتبعا لذلك محلا لتقدیر القاضي ، وكذلك الحال بالنسبة للاستثناءات التي ترد على ھذه السلطة ، لأنھا تتعلق في معظمھا فقط بنوع الجریمة أو الإثبات ولا تمتد إلى تقدیر قیمتھا ، ً عكس القرائن القانونیة القاطعة التي تشكل استثناء حقیقیا على سلطة القاضي في تقدیره لھا . ونوضح في آخرھذه الدراسة أن مبدأ الاقتناع الشخصي مبدأ مھم یھدف إلى إظھار الحقیقة بالدرجة الأولى ، ومع ذلك فھو لا یزال موضع انتقاد من جانب الفقھ الحدیث ، ولذلك نؤكد على ضرورة الاھتمام أكثر بھذا الموضوع من خلال منح الضمانات الكافیة التي تكفل حقوق الأفراد وتجعل القاضي في منأى عن الضغوط أو الاعتماد على عواطفھ الشخصیة التي قد تحید بھ عن الحقیقة التي یتوخاھا الحكم الجنائي الصادر، فلا بد إذن من إطار شكلي و موضوعي منظم ومحدد تمارس فیھ ھذه السلطة بالمنطق المعقول ولما لا أن یسبب القاضي اقتناعھ ، فلا یكفي تسبیبھ للحكم فقط ببیان الأدلة ومضمونھا ، ولا مانع من أن یبین كیف توصل إلى ھذا الاقتناع فلیس في ذلك أي انتقاص لحریتھ وسلطتھ في ذلك ، طالما أنھ لا یخشى من عدالة الأحكام التي یصدرھا ، وھو یھدف إلى تحقیقھا بموجب ھذه السلطة الممنوحة لھ ، كما نرى أن خیر ضمان لممارسة القاضي لمھامھ على أحسن وجھ لا یتم إلا إذا كان القاضي ذا رصید علمي و قانوني یجعلھ مؤھلا للقیام بواجبھ بالطریق الأنسب و متمكنا في حل غموض القضایا التي تعرض علیھ ، وبالتالي یستوجب الأمر تخصصا في میدان الإثبات الجنائي ، دون إھمال الاطلاع على القوانین المقارنة للاستفادة من محتواھا ، ولكي تتضح الأمور بشكل أكبر بالنسبة للقاضي الذي یؤدي دورا حساسا في المجتمع ، فإذا كان المشرع ھو من ینشئ الحقوق و ینص علیھا ، فالقاضي ھو الذي یكفل تطبیقھا في الواقع
جـــرائم المخدرات في القانون الجزائري
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) بوغاغة، ياسمينة; رحماني، منصور
من خلال هذا الطرح نخلص إلى أن القانون رقم 04 ـ 18 قد تبنى في تعريف المخدرات و المؤثرات العقلية و المفاهيم المتعلقة بهما و أيضا تصنيفهما ما جاء في الاتفاقيتان الدوليتان للمخدرات و المؤثرات العقلية، كما نجد بأن المشرع لم يدخل مصطلح الإحراز، وقد فعل حسنا وذلك لأن مصطلح الحيازة يتضمنه، كما قام بتشديد عقوبة التسليم وعرض المخدرات والمؤثرات العقلية عما كانت عليه سابقا، وقد أعطى وصفا واحدا للمحل وهو توفيره، وعدم تحديد معناه بالضبط كما فعل المشرع المصري مما اكتنفه من غموض وعموم، كما ساوى المشرع في تسهيل الاستعمال غير المشروع للغير بين المحل المعد بعيدا عن الجمهور والمحل المخصص و المستعمل من قبل الجمهور، ونص أيضا على حالة واحدة فيما يتعلق بدفع الغير للاستعمال غير المشروع للمادة المخدرة وهي الغش والمتمثلة في وضع المخدرات أو المؤثرات العقلية في مواد غذائية أو مشروبات دون علم المستهلك، كما استحدث جرائم جديدة و المتمثلة في عرقلة الأعوان المكلفين بمعاينة الجرائم أثناء ممارسة وظائفهم المخولة لهم بموجب أحكام القانون، صناعة ونقل وتوزيع سلائف وتجهيزات ومعدات لاستعمالها في إنتاج أو صناعة المخدرات أو المؤثرات العقلية، و جاء ذلك متماشيا مع اتفاقية فيينا لسنة 1988، كما اعتمد المشرع على المادة 53 من قانون العقوبات والتي طرا عليها تعديل فيما بعد، وعدل من أحكام ظروف التخفيف وافرد عقوبة خاصة للشخص المعنوي تختلف عن العقوبة المنصوص عليها في قانون العقوبات . أما فيما يتعلق بالقواعد الإجرائية نلاحظ بان المشرع قد أحال ترتيب جميع النباتات المصنفة كمخدرات أو سلائف على التنظيم في شكل قرار يصدره وزير الصحة كما تم تنظيم كيفية منح الترخيص في التعامل في المواد المخدرة بمرسوم تنفيذي صدر بتاريخ 30/07/2007 وتوسع أيضا في منح صفة الضبطية القضائية للمهندسين الزراعيين و مفتشي الصيدلة المؤهلين و كذلك في الاختصاص المحلي ليمتد إلى كامل القطر الوطني.
الأحداث في قانون الإجراءات الجزائية
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009)
إن السلوك الإجرامي للإنسان أصبح على مر العصور ظاھرة في تطور مستمر بالرغم مما یتمتع بھ من قوة إدراك ،وعقل ،وتمییز مفترض فیھ ، وھبھما الله سبحانھ عز وجل الإنسان من أجل التمییز بین الخیر والشر والعیش بسلام مع نفسھ ومع الآخرین المحیطین بھ،إلا أنھ یخضع في بعض الأحیان إلى عوامل داخلیة و خارجیة أخرى تضغط علیھ وتضع إدراكھ وتمییزه على المحك فتضعف قوة المقاومة لدیھ ،وتخضعھ لغرائزه ولإشباع حاجیاتھ المختلفة. وإن كانت ھذه العوامل من شأنھا التأثیر على الإنسان الكامل النمو والسوي ،وتقلص من حریة اختیاره وتمییزه ،وتجره إلى بؤر الجریمة والفساد، فما بالك بالطفل الصغیر الغیر مكتمل النمو والذي یكون إدراكھ منعدما ،وناقصا وبالتالي فإن تمییزه یكون ناقصا أیضا والذي تلعب العوامل المختلفة دورا كبیرا في صقل شخصیتھ وإتمام نمو عقلھ وإدراكھ كالعوامل البیئیة الاجتماعیة كالأسرة ،والعادات،والتقالید المحیطة بھ ،ودون أن ننسى العوامل الوراثیة ،والعوامل الاقتصادیة . وتبعا لذلك فقد كان الھدف من دراستنا حول ما إذا كان ھذا التمییز بین الحداثة والرشاد یمتد للقواعد الإجرائیة المطبقة على الأحداث ،ومدى شمولیتھ لجمیع مراحلھا،وأیضا معرفة طبیعة ھذه القواعد الإجرائیة المطبقة على الأحداث ،والوقوف على تحدید مدى استقلالیتھا بالنسبة للأحكام العامة المطبقة على البالغین ،ومدى ملائمتھا لشخصیة الحدث. فمن دراستنا للقواعد الإجرائیة المطبقة على الأحداث باختلاف وضعیتھم سواء كانوا مجرمین مند لحظة ارتكاب الجریمة إلى لحظة الحكم فیھا ،أو معرضین لخطر معنوي مند ضبطھم في حالات الخطر قد تكونت لنا فكرة عن مواطن قصور المشرع الجزائري ،ومواطن قوتھ بالمقارنة مع باقي التشریعات الدولیة العریقة في ھذا المجال على غرار اتفاقیة بكین والتشریع الفرنسي والمصري اللذان لھما خبرة واسعة في ھذا المجال . وقد خلصنا في نھایة الدراسة أن مراحل متابعة الحدث لا تختلف عن مراحل متابعة البالغ والتي تنقسم إلى : مرحلة الاستدلال ومرحلة التحقیق القضائي ومرحلة الحكم ، وسأورد النتائج التي وصلنا إلیھا في دراستنا حسب كل مرحلة من الدراسة كالتالي: بالنسبة لمرحلة جمع الاستدلالات أو مرحلة التحقیق التمھیدي :فإن أھم ما یمیز ھذه المرحلة أنھا مرحلة شبھ قضائیة لا یتولد عنھا دلیل یقوم بھا إفراد الضبطیة القضائیة وفقا للقواعد الإجرائیة العامة المنصوص علیھا في قانون الإجراءات الجزائیة، وأن المشرع الجزائري لم یخص فئة الأحداث بأي نصوص قانونیة أو إجرائیة تنظم كیفیة التعامل معھم في ھذه المرحلة وتراعي طبیعتھم وأحالھم للقواعد العامة المطبقة على البالغین،ویمكن القول أن المشرع الجزائري لم یفرق بین البالغ ،والحدث في ھذه المرحلة ، بالرغم من أن ھناك بعض الملامح التي تعبر عن تغییر في المعاملة الجنائیة للحدث في ھذه المرحلة بتخصیص الأجھزة الأمنیة لفرق وخلایا متخصصة بحمایة الطفولة والأحداث على مستوى أجھزة الضبطیة القضائیة، والمعاملة الجیدة لتي یتلقاھا الأحداث أثناء الاحتكاك بھم من طرف أجھزة الضبطیة القضائیة ،وھذا التخصیص ھو تقسیم داخلي فقط أي لا توجد ضبطیة قضائیة متخصصة في التعامل مع الأحداث ،ولم یستثنھم المشرع الجزائري من الصلاحیات الاستثنائیة الماسة بالحریة الشخصیة للأفراد كالتوقیف للنظر وعدم تنظیم الإجراءات الأخرى المتعلقة بالتحقق من الشخصیة كتصویرھم وأخذ بصماتھم ومنع الاضطلاع علیھا وإتلافھا مستقبلا
أنظمة العفو في قانون العقوبات الجزائري
(كلية الحقوق والعلوم السياسية, 2009) شملال، عبد العزيز،; طاشور، عبد الحفيظ
تم تقسيم هذا العمل إلى فصل تمھیدي بأربع مباحث تطرقت من خلالھا الى مفھوم العفو و تطوره التاریخي بدایة من العصور القدیمة)عند الیونان ، في التعالیم المسیحیة، في الشریعة الإسلامیة و السنة النبویة و كذا المذاھب الفقھیة الأربعة( . ثم انتقلت بعد ذلك إلى معرفة العفو في التشریع الفرنسي ، و كذا بعض الدول الأوروبیة و العربیة ، و أخرھا الدول المغاربیة ) تونس ، المغرب ، الجزائر( . أما الفصل الأول بعنوان العفو عن العقوبة )العفو الخاص( أسردت فیھ بعض التعاریف التي قیلت في ھذا النظام ، ثم حاولت تحدید طبیعتھ القانونیة و مدى مشروعیتھ و فوائده و نطاقھ ھذا في المبحث الأول، ثم بعد ذلك حاولت تحدید شروطھ الشكلیة و الموضوعیة ، و الجھة المخولة لإصداره و كیفیاتھ. ثم تطرقت في المبحث الثالث إلى أثاره سواء في مواجھة المحكوم علیھ أو سوابقھ العدلیة ، و كذا على الدعوى المدنیة و حقوق الغیر . أما في المبحث الرابع حاولت التمییز و المقارنة بین العفو عن العقوبة)العفو الخاص( و بعض الصور المشابھة لھ مثل العفو عن الجریمة)العفو الشامل أو العام( ، العفوین القانوني و القضائي ، نظام رد الاعتبار ، و أخرھا ما جاء في قانون السلم و المصالحة الوطنیة. أما الفصل الثاني بعنوان العفو عن الجریمة)العفو الشامل أو العام( فاتبعت نفس الطریقة المطبقة في الفصل الأول إلى غایة المقارنة و التمییز بینھ و بین بعض الصور المشابھة لھ مثل العفو المختلط ، و العفوین القانوني و القضائي ، و نظام رد الاعتبار و كذا ما جاء في قانون السلم و المصالحة الوطنیة. و قد وصلت في خاتمة البحث إلى عدة نتائج أسردتھا مع بعض التوصیات التي بدت لي مھمة و مفیدة
المسؤولية الجزائية للشخص المعنوي في التشريع الجزائري.
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) دحدوح، نورالدين; طاشور، عبد الحفيظ
تنـبـع أھمـیة دراسـة موضوع المسـؤولـیة الجزائـیة للأشخـاص المعـنویة، من خـلال المستجدات التي طرأت بشأنھـا على المستوى الفقھي والاجتھاد القضائي، والتي انتھت لصـالح تأیـید الاتجـاه المنـادي بإقـرارھا وذلك راجـع لقـوة ومنطقـیة الحجج التي اعتمدھـا أنصـار ھذا المذھب المؤید لھذا النوع من المسؤولیة، فأضحـت بذلك أمـرا مقبولا ومستساغا بعد أن كان إلى وقت قریب جدا، مجرد إثارتھ أو عرضھ للنقاش لیس لھ ما یبرره، ولعـل ذلك یرجع في الأساس إلى طبیعة الشخـص المعـنوي في حـد ذاتـھ، وعـدم قـبـول فكـرة أنھ یمـثـل حقـیقة قـانونیة،اجتماعـیة وإجـرامیة وبالتالي إخضاعھ لأحكـام المسؤولیة الجزائـیة، خاصة وأنھ من المتعارف علیھ وإلى وقت قریب أن منـاط والمسـؤولیة الجـزائیة ھو الإرادة والتمیـیز، وھي عناصر نفسیة لا تتوفر إلا للشخـص الطبیعي، كما نرى أن التعرض لمسؤولیة ھذه الأشخاص أضحى في غایة الأھمیة، خاصة في ظل التزاید المستمر لھذه الأشخاص المعنویة، وأمام الأسـالیب الملتویة التي أصبحت تنتھجھا، بـات الأمـر یسـتدعى ضرورة تدخل المشرع لإقرار مسؤولیتھا الجزائیة
المظاهر الجزائية في ممارسة الشعائر الدينية لغير المسلمين
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) بوعزيز، شهرزاد; طالبي، حليمة
بالنظر إلى أھمیة البحث وقیمته فإن دراسته ستكون على ضوء قانون 09-06و ذلك بناء على خطة تتجزأ إلى فصلین و كل فصل إلى مبحثین ، خصصنا الفصل الأول لدراسة وضعیة الشعائر الدینیة لغیر المسلمین، أین سنتطرق في المبحث الأول لماھیة الشعائر الدینیة لغیر المسلمین ، لننتقل بعدھا ومن خلال المبحث الثاني لخلفیات إصدار القانون ، أما الفصل الثاني فیتناول خصوصیة أحكام التجریم و العقاب في جریمة ممارسة الشعائر الدینیة ، و ذلك بدراسة الوصف القانوني لجریمة ممارسة الشعائر الدینیة من خلال المبحث الأول ،ودراسة الجزاءات المقررة لجریمة ممارسة الشعائر الدینیة لغیر المسلمین في المبحث الثاني
السياسة الجنائية في مجال تبييض الأموال في الجزائر
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) بوحليط، يزيد; طاشور، عبد الحفيظ
یعد المال عصب الحیاة ، لذا حرصت التشریعات السماویة و الوضعیة على حمایتـــھ و توجیھ الإنسان نحو الكسب الحلال و انفاق المال في مواضعة الصحیحة ، بما یعـــــود علیـھ و على مجتمعھ بالخیر و المنفعة. لا شك أن سلامة الإقتصاد الوطني یمثل دعامة أساسیة لاستقرار الحیاة السیاسیة و الاجتماعیة ، لذلك كان الارتبــاط و التــلازم بین الأمن الاقتصادي و الأمن السیاسي و الأمن الاجتماعي ، بسبب المتغیرات و التحدیات الكثیرة التي نتجت عن فكرة العولمة و التي تعني إزالة الحواجز الإقتصادیة بین الدول. أدى التقدم التكنولوجي الھائل خاصة في مجالات الاتصالات و تكنولوجیا المعلومات إلى ظھور أنواع جدیدة من الجرائــم لم یكن للعالــم سابق عھد بھا ، مثــل جرائــم الانترنیــــت و تجارة الرقیق الأبیض ، و جرائم تبییض الأموال التي تعد إحدى صور الجریمة المنظمة العابرة للحدود ، فھي جریمة مستحدثة ذات طبیعة خاصة ، بحیث تصاعدت أنشطتھا مستغلة في ذلك التطورات المذھلة في مجال الاتصالات و سھولــة انتقــال رؤوس الأمــوال و السلــع و الأشخاص ، نتج عنھ بروز جماعات إجرامیة منظمة تتخطى حدود الدول مشكلة بذلك آثارا مدمرة على كافة المستویات العالمیة و الإقلیمیة و المحلیة ، مما أدى بالمجتمع الدولي و منھا الجزائــر إلى ضــرورة مكافحتھــا لتعارضــھا أساســا مــع المفاھیــم الإنسانیــة و الأخلاقیــة و الدینیــة و مصالح الدولة والجماعات ، و ذلك عــن طریق إبرام جملــة من الاتفاقیات الدولیة و تشكیل منظمات دولیة و إقلیمیة لتعزیز التعاون الدولي للوقوف في وجھ ھذه الظاھرة. في ھذا الشأن اتبع المشرع الجزائري سیاسة جنائیة متشددة ، تمثلت في المصاقة على جل الاتفاقیات الدولیة المجرمة لعملیات تبییض الأموال ، نظرا لما تشكلھ ھذه الظاھرة من خطر على سلامة الاقتصاد الوطني و استقرار الدولة ، إضافة إلى أنھ قام بترجمة بنود ھذه الاتفاقیات و التوصیات الدولیة إلى نصوص تشریعیة داخلیة إضافة إلى جملة من التدابیر الوقائیة بما یتوافق مع السیادة الوطنیة و تماشیا مع التزاماتھ الدولیة و الاتجاه العالمي المتشدد بخصوص مكافحة و تجریم ظاھرة تبییض الأموال ، فكان القانون رقم 01-05المؤرخ في 2005/02/6یتعلق بالوقایة من تبییض الأموال و تمویل الإرھاب و مكافحتھما ، بدایة فعلیة للوقوف في وجھ ھذه الجریمة ، ناھیك عن تعدیل قانون العقوبات و قانون الإجراءات الجزائیة لنفس الغرض ، إضافة إلى إنشاء خلیة معالجة الاستعلام المالي مھمتھا مكافحة تمویل الإرھاب و تبییض الأموال ، كما ألزم المشرع البنوك و المؤسسات المالیة بجملة من التدابیر القانونیة التي تصب كلھا في إطار كشف الجریمة و التضییق على أصحاب الأموال القذرة و منعھم من تبییض عائداتھم سواء داخل الجھاز المصرفي أو خارجھ تمھیدا لتقدیمھم أمام العدالة. لكن برغم مجھودات المشرع الجزائري في ھذا الشأن ، لازالت ھناك بعض العوائق المتمثلة أساسا في نقص الخبرة لدى الأجھزة المكلفة بمكافحة ھذه الظاھرة ، فضلا عن التجاوب البطیئ للأشخاص الطبیعیین و المعنویین المكلفین بالإخطار بشبھة تبییض الأموال
الغرامة الجزائية في ضوء قانون العقوبات الجزائري.
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) بن یوسف، فاطمة الزھراء; طالبي، حلیمة
توصلنا إلى أن الغرامة عقوبة مالیة تمس المدان في ذمتھ المالیة، و تعد من مصادر الإیرادات للخزینة العمومیة، حیث تعرف بأنھا إلزام المحكوم علیھ بدفع مبلغ من المال مقدر في حكم قضائي إلى الخزینة العامة للدولة. إن الخصائص التي تمیز العقوبة عامة و الغرامة خاصة في النظام الجنائي الحدیث، لا تفھم إلا في ضوء تطورھا التاریخي، فخصائص الغرامة ھي ثمرة تطور تاریخي ارتبطت كنظام قانوني في المجتمعات القدیمة بصورة الجماعة البشریة، و تطورت مع تطور ھذه الجماعة من الفردیة إلى الجماعیة، حیث أن الغرامة أول ما ظھرت بشكل دیة، تطورت فیما بعد، وانقسمت في نھایة الأمر إلى قسمین: الغرامة، وتتقاضاھا الدولة في معنى العقوبة العامة، والتعویض، وھو كل ما یتقاضاه المجني علیھ إصلاحا للضرر الذي أصابھ من الجریمة. و مع كون الغرامة التزام بالمال، إلا أنھا تتمیز عن الالتزامات المالیة الأخرى بخصائص معینة: فھي قانونیة، تستند إلى نص یقررھا، كما أنھا شخصیة، یقتصر أذاھا على الشخص المسؤول عن ارتكاب الجریمة، وھي قضائیة، بحیث تحتكر السلطة القضائیة الاختصاص بتوقیعھا، كما تخضع لمبدأ التفرید سواء كان تشریعي الذي یراعیھ الشارع عندما یقدرھا، أو قضائي الذي یراعیھ القاضي عند النطق بھا، ھذه الخصائص تجعلھا تتمیز عن الجزاءات المالیة الأخرى. تفادیا لمشاكل الحبس قصیر المدة حرصت التشریعات الجنائیة الحدیثة و منھا التشریع الجنائي الجزائري على الأخذ ببدائل لھا، وتعتبر الغرامة أھم ھذه البدائل نظرا لأغراضھا العقابیة في الردع العام والخاص، و الإیلام و العدالة. و الغرامة الجزائیة قد تكون عقوبة أصلیة أو تكمیلیة، فھي كعقوبة أصلیة تطبق على الشخص الطبیعي وأیضا المعنوي، فبالنسبة للشخص الطبیعي، تجد مجالھا في الجنح و المخالفات كعقوبة جزائیة لوحدھا، أو مع الحبس على سبیل الوجوب أو الاختیار، ولا تعد عقوبة أصلیة في الجنایات لخطورة ھذه الجرائم، كون الغرامة لا یمكنھا أن تحقق أغراض العقوبة الجزائیة في ھذا النوع من الجرائم.أما بالنسبة للشخص المعنوي، فالغرامة كعقوبة أصلیة تجد مجالھا في كل من الجنایات، الجنح و المخالفات على السواء، و الغرامة الجزائیة كعقوبة تكمیلیة بالنسبة للشخص الطبیعي، تجد مجالھا في مواد الجنایات، و قد تكون وجوبیة أو جوازیة. ولكي تحقق الغرامة أغراضھا لابد من تنفیذھا، و التنفیذ الاختیاري ھو الطریق العادي لانقضائھا، وإذا لم یفعل ذلك یتعرض إلى وسیلة جبریة ھي الإكراه البدني. و موانع تنفیذ الغرامة في القانون الجزائري ھي العفو، التقادم، وفاة المحكوم علیھ، والعفو الشامل
السریة في الإجراءات الجزائیة
(كلية الحقوق والعلوم السياسية, 2009) تومي، عبد الرزاق; طالبي، حلیمة
من خلال عملیة التمحیص للنظام الإجرائي الجزائري یتضح لنا جلیا أن هذا الأخیر یكرس وبصفة صریحة مبدأ السریة، إلا أن تقریره یختلف من مرحلة إلى أخرى، فأعمال ّ مأموري الضبطیة القضائیة تهیمن علیها السریة سواء في بعدها الداخلي أو الخارجي، إلا أن ذلك قد لا یخدم مصلحة المشتبه فیه خاصة و أن الواقع قد أثبت تراجع الضمانات في هذه المرحلة ووقوع الكثیر من التجاوزات من طرف الضبطیة القضائیة . إلا أن الدعوى العمومیة وبمرورها بمرحلة التحقیق الابتدائي تتخذ منحى مغایرا لما تعكسه أعمال مأموري الضبطیة القضائیة، خاصة وأ ّ ن المشرع قد خفف من حدة هذه السریة في أعمال قاضي التحقیق، فهو یوجب تقدیم الملف إلى محامي المتهم أو الطرف المدني ، كما أن الإنابة القضائیة لرجال الضبطیة القضائیة أو لقاضي تحقیق آخر تستلزم مد المكلف بالإنابة ببعض المعلومات قصد قیامه بمهمته تلك ، و أیضا عند تقدیم الملف إلى غرفة الاتهام قصد النظر في الدعوى ، الشيء الذي یجعل نسبیة السریة أمرا واقعیا . وبانتهاء مرحلتي الإستدلالات والتحقیق تبدأ مرحلة جدیدة بقواعدها ومبادئها وهي مرحلة المحاكمة والتي تتمیز مبدئیا بالعلانیة، ّ إلا أن المشرع الجزائري أقر اللجوء إلي السریة كمبدأ في محاكمة الأحداث أو في بعض الجرائم الماسة بالنظام العام والآداب العامة، أو كإستثناء یجوز للمحكمة الاستناد علیها لحمایة حقوق الأفراد وضمان حسن سیر العدالة. و الإقتراحات التي رأیناها استنباطا من موضوع الدراسة هي : -تعزیز الضمانات في مرحلة جمع الإستدلالات ّ كحد من هیمنة السریة، ونعني هنا ضرورة حضور المحامي في هذه المرحلة إلى جانب المشتبه فیه، و من هنا ندعوا إلى تعدیل قانون الإجراءات الجزائیة بما یضمن تفعیل حضور هذا الأخیر إلى جانب المشتبه فیه في هذه المرحلة. -إدخال تعدیلات على الباب الخاص بالبطلان، وذلك بتوسیع مجال البطلان من جهة وتحدید حالات بطلان جدیدة من جهة أخرى، والسماح لكل الأطراف بإثارته نظرا لما یكتسیه هذا الموضوع من أهمیة في الخصومة الجزائیة بصفة عامة ، وارتباطه أساسا بحسن سیر العدالة، وتنظیم القضاء الجزائي و حمایة حقوق الدفاع، ومن هذا المنطلق ندعوا إلى مراجعة بعض النصوص المتعلقة بالبطلان و من بینها : -1تعدیل نص المادة 159ق.إ.ج.ج المتعلقة بالبطلان الجوهري الذي أقتصر فقط على مرحلة التحقیق لتوضع هذه المادة في باب الأحكام العامة ،ویعدل من صیاغتها حتى یكون حكمها عاما یمتد أثره إلى مرحلة جمع الاستدلالات و مرحلة المحاكمة. -2تعدیل نص المادة 158ق.إ.ج.ج بالسماح لكل من المتهم والطرف المدني بإثارة البطلان أمام غرفة الإتهام .
المعارضة والاستئناف في المادة الجنائیة بین النصوص والتطبیق
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) بوضیاف، عادل; طاشور، عبد الحفیظ
لما كانت المعارضة و الاستئناف طـریقین للطعـن عـادیین فـي الأحكـام الجزائیـة شـرعا تجسـیدا لإمكانیة إعادة النظر في الأحكام الصادرة من المحـاكم الجزائیـة علـى اخـتلاف درجاتهـا ونظـرا لإمكانیـة الخطأ أو سوء التقدیر للوقائع أو لعدم فهم النص القانوني بشكل صحیح أو لتأویله على غیـر محملـه ، ولتجنـــب كـــل تلــك الاحتمـــالات التـــي تمـــس بحریـــات و الذمــة المالیـــة للأشـــخاص و تتعــرض للحقـــوق المكفــولة دستوریــا التــي كـان یجـب أن تحمــى ولـیس أن تمـس ، ولـذلك كانـت المعارضـة و الاسـتئناف الضـمانة الممنوحـة مـن المشـرع لتجنـب مـا یمكـن أن یشـكل مسـا بـالحقوق المكفولـة دسـتوریا ، ولتحقیـق المحاكمة العادلة . ومـن خـلال مـا قـدمناه فـي بحثنـا لا حظنـا العدیـد مـن النقـائص التـي یمكـن أن تكـون فعـلا هـي التفسـیر و التطبیـق السـلیم للقـانون و المعنــي بالملاحظــة إذا هـو الــنص القــانوني ، وقـد یكــون الــنقص راجع للتطبیق غیر الدقیق و الفهم غیر السلیم للنص أو تحمیل النص ما لا یحتمل ، مما یدفعنا لتقدیم بعض الحلول المقترحة . فمن جملة ما لاحظنـاه عنـد التطـرق للمعارضـة إصـباغ صـفة المـدعي المـدني علـى الضـحیة و الطرف المضرور دون تمییز ، وتسجیل الطعن بالمعارضـة مـن قبـل الأطـراف منفصـلین و الآثـار التـي تنعكس على كل حكم على حدا ، وزمـن تقـدیم المعارضـة ومـا یشـترط فیهـا مـن مـدة مـا إذا كانـت العبـرة بمـدة تقـادم العقوبـة أو الـدعوى العمومیـة ، ومعارضـة الضـحیة فـي الحكـم الـذي ألغـي بمعارضـة المـتهم وغیر ذلك كثیر . وعند التطرق للاستئناف لاحظنا جملة من النقائص التي تلحق العمل القضـائي نظـرا لانعكـاس ذلك جراء فهم النصوص القانونیة في باب الاستئناف، ومن ذلك استئناف المـتهم مسـتقلا عـن اسـتئناف الأطـراف الأخـرى ، وجـواز اسـتئناف المـدعي المـدني غیـر المحـدد المجـال لإعمـال اسـتئنافه فـي حـین تحدید مجال إعمال الاستئناف من المتهم ، و إستئناف الحكم الغیابي بالتكرار وتمدید میعاد الإستئناف للبعض على أثر تقیید الإستئناف لبقیة الأطراف ،
البصمة الوراثیة و دورھا في الإثبات الجنائي
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) نعمان، جليلة; رحماني، منصور
في دراستي هذه تمكنت بفضل الله وتوفيقه من إلقاء الضوء على مسألة تعد من أهم المسائل الفقهية و الطبية في العصر الحديث، وهي مسألة " البصمة الوراثية " ،إذ تطرقت إليها من جميع جوانبها العلمية و النظرية، فتطرقت إلى كل ما يتعلق بالبصمة الوراثية ، من حيث تعريفها واكتشافها ومصادرها و شروطها و ضوابطها و ما يتعلق بتقسيم عملها من حيث الإجراء، كما بينت حجيتها في الإثبات الجنائي في كل من القانون الوضعي و الشريعة الإسلامية. بعد تحليل أهم عناصر و جوانب الإشكالية عبر مختلف مراحل المذكرة ننتهي إلى ذكر أهم النتائج التي توصلت إليها كما يلي: 1) البصمة الوراثية آية من آيات الله عز و علا ، و لم يعرف الإنسان أهميتها إلا حديثا. 2) البصمة الوراثية هي البنية الجينية (نسبة إلى الجينات أي المورثات) التي تدل على هوية كل فرد بعينه، وبمعنى أدق هي صورة التركيب الوراثي المكون من التتبعات المختلفة الناتجة عن فحص الحمض النووي DNA التي ينفرد بها كل شخص عن غيره. 3) البصمة الوراثية ليست هي الحمض النووي ،وإنما هي تقنية فحص الحمض النووي. 4) اكتشفت على يد العالم الإنجليزي البروفيسور"إليك جيفرس"سنة1984م،وسجل اكتشافه عام1985م. 5) سميت بالبصمة تشبيها لها ببصمة الإصبع،لأنها متفردة، ووراثية لأنها تورث و لا تستحدث، وتوجد في المورثات (الجينات) التي تدخل في تكوين الصبغات الوراثية (كروموسومات) الموجودة في الخلية ،ويختلف موضع شقي هذا المركب في الصبغات في كل فرد . 6) الطريقة التي يتم بها تشكيل شفرة الخطوط العمودية للحمض النووي تتمثل في أخذ جزء لا يزيد عن رأس دبوس من جسم الشخص المراد معرفة بصمته الوراثية،ثم يجرى التحليل اللازم لمعرفة ما تحمله العينة من صفات وراثية مستجدة أو موروثة. 7) يمكن استخدام البصمة الوراثية في مجالات كثيرة ترجع في مجملها إلى مجالين رئيسيين هما: المجال الجنائي ، ومجال النسب. 8) تعتبر الآثار المادية الناتجة أو المستعملة في الجريمة سواء كان مصدرها مسرح الجريمة ذاته أو كانت ذات صلة بأطراف الجريمة مثل نقاط الدم ،أو البقع المنوية ، أو الشعر أو اللعاب مصادر للبصمة الوراثية،حيث تفحص بوسائل علمية ُتعطي نتائج دقيقة عن مخلفات الجريمة، والتي ُيمكن للقاضي من خلالها استخلاص القرائن منها، كما يمكنها أن تكون أدلة علمية مباشرة تساهم جميعها في التأثير على القاضي الجنائي وعلى أدلة وإجراءات الدعوى الجنائية. 9) البصمة الوراثية هي أهم أثر مادي يعثر عليه ، حيث لها من الدلالة ما ُيمكن للقاضي أن يقطع الشك باليقين وتتجلى أهميتها بالأخص في إثبات شخصية صاحبها بصفة قاطعة لا يرتقي إليها أدنى شك، وتدل أو تشير إلى أن صاحبها كان بمسرح الجريمة؛ غير أن تقنية البصمة الوراثية شكلت عقبة كؤود أمام القاضي تتمثل في معرفة مدى مشروعية القيام بإجراء أخذ البصمة عن المشتبه فيه الذي قد يترتب عليه البطلان نظرًا لأنه يمس بحرمة جسده وُيسقط قرينة البراءة عنه. 10) بالرغم من اعتبار البصمة الوراثية من الآثار المادية الجنائية إلا أنها لا تحتل مركز الصدارة بين غيرها من الآثار فحسب، بل تتعدى ذلك بالنسبة للأدلة التقليدية الأخرى، وهذا إن دل فإنما يدل على قيمتها وحجيتها في الإثبات الجنائي باعتبارها دليلاً قاطعاً في تحقيق شخصية الجناة لأنها تتميز بالثبات وعدم التغير. 11) الأخذ بالبصمة الوراثية في مكافحة الجريمة مازال محدودا بشكل عام و محدودا جدا في الدول العربية بشكل خاص. 12) لقد أثبت الباحثون أن البصمة الوراثية هي الأسلوب الأمثل لمكافحة الجريمة ، ولم يقتصر الباحثون فاعليتها على نوع محدد من أنواع الجرائم كالقتل و الاغتصاب و الإيذاء و غيرها من جرائم العنف. 13) إذا استوفت البصمة الوراثية الشروط العلمية الكاملة واجتنبت الأخطاء البشرية فإن نتائجها تكاد تكون قطعية، ففي إثبات النسب تصل نتائجها إلى.999% ، أما في المجال الجنائي، فإن إسناد العينة من الدم أو اللعاب أو المني التي وجدت في مسرح الحادث إلى صاحبها يكاد يكون قطعيا ، حيث أن نسبة الخطأ في ذلك واحد إلى 2 تريليون في بعض الحوادث، وواحد إلى ما يقرب من 840.000.000 مليون في حوادث أخرى. 14) أن الخطأ في البصمة الوراثية ليس منشؤه طبيعة البصمة ، وإنما الخطأ في النتائج _إن وجد_ فيرجع إلى الجهد البشري أو عوامل التلوث ونحو ذلك.
التأهيل في المؤسسة العقابية.
(كلية الحقوق و العلوم السياسية, 2009) كواشي، نجوى; بن حليلو، فيصل
تعتبر العقوبة الجزائية وسيلة أساسية تعتمدها المجتمعات المعاصرة في مواجهة السلوك الإجرامي، وإن اختلفت أنواعها، و أوجهها من دولة إلى أخرى، إلا أنها تبقى التعبير عن موقف المجتمع و الفرد من الجريمة و المجرم. فالتواب و العقاب يعتبران من المقومات الأساسية في التربية الفردية، و لكن مفهوم العقوبة الجزائية ووظيفتها تطورا بفضل التقدم الذي أحرزته العلوم النفسانية و الاجتماعية، فلم تعد وسيلة زجر، و ردع، و اقتصاص، بل أصبحت وسيلة إصلاح و علاج. لقد أدرك المجتمع المعاصر مسؤوليته تجاه الظاهرة الإجرامية، والسلوك الإجرامي إذ أن معظم الدراسات الحديثة التي أجريت حول أسباب تفشي ظاهرة الإجرام و الظاهرة الإجرامية، أثبتت بصورة لا شك فيها أن للمجتمع بمقوماته البشرية، والثقافية، والأخلاقية، و الاقتصادية، ضلع في تكون و نمو هذه الظاهرة. و لذلك انتهجت مختلف التشريعات هذه السياسة الإصلاحية الرامية إلى استحداث الطرق و الوسائل التي تعمل على القضاء على أسباب الإجرام، و ذلك عن طريق إصلاح ما فسد لدى الفرد من سلوك، ولتحقيق هذه الغاية لا بد من استحداث الوسائل الكفيلة بتحقيق هذه الأهداف التي ترسمها السياسة العقابية. وتعتبر المؤسسات العقابية الإطار الذي تستعمل ضمنه هذه الوسائل لتحقيق مختلف الأهداف بما تتضمنه من برامج للتأهيل، والعلاج. و قد اعتمدت الجزائر هذه السياسة الإصلاحية، و تجلى ذلك من خلال سن القانون رقم 05/04المؤرخ في 6فيفري 2005و المتضمن قانون تنظيم السجون و إعادة الإدماج الاجتماعي للمساجين، حيث يعمل هذا القانون على جعل إعادة تربية المساجين، وإدماجهم الاجتماعي، في مصاف السياسات الأولى بحيث يتم قياس نجاح هذه السياسة بالانخفاض التدريجي لإمكانية تكرار الجريمة، وهذا في ظل توفير أحسن الظروف و الضمانات للمساجين من أجل حماية فعلية لحقوق الإنسان، و يعتبر أحد الأهداف الأساسية لإصلاح المؤسسات العقابية. و لذلك فان هذه الوسائل و الأساليب، التي جاء بها هذا القانون في إطار السياسة الإصلاحية، وما تتضمنه من برامج، لا بد من تطبيقها، وتكييفها بصورة تجعل السجين داخل هذه المؤسسة يتجاوب معها، حتى تحقق الهدف المرجو منها، فإذا كان منطلق هذه الدراسة تصورا نظريا، إلا أن واقعها و أدائها يعكسان فعاليتها و صلاحها كوسيلة موصلة للأهداف. فإذا كانت المؤسسات العقابية، كإطار مادي واقعي تطبق ضمنه تقنيات ووسائل التأهيل، الرامية إلى إعادة المجرم إلى الطريق السليم، فان هذه الدراسة جاءت لمعالجة موضوع، التأهيل في المؤسسة العقابية دراسة قانونية تطبيقية، وهذا للكشف عن الدور الذي تعمل المؤسسة العقابية على تحقيقه في هذا المجال،
Caractérisation Ultrasonore de la Fibrose Hépatique par l'étude de la Taille Moyenne des Diffuseurs
(Université 20 Août 1955 de Skikda, 2009-01-28) Naamane, REMITA; M. ,MEZIRI
Le but de ce travail est d’évaluer le paramètre taille moyenne des diffuseurs en explorant des échantillons de foie humain, in vitro, afin de tester son potentiel de discrimination entre les foies normaux et atteints de fibrose d’un coté et de différentier les sous groups de la fibrose (F0 (normal), F1, F2, F3, F4 (cirrhose)) en se basant sur la méthode décrite par Lizzi et al 1983. Les résultats obtenus ont montré que la taille moyenne des diffuseurs est en mesure de différencier entre les échantillons sains et les échantillons pathologiques (fibrose). Cependant, un chevauchement aux niveaux des sous groupes est nettement remarqué aux niveaux des stades extrêmes (F0 et F4). L’étude multiparamétrique combinant trois paramètres (taille moyenne des diffuseurs (TMD), coefficient de rétrodiffusion (CIRD) et la vitesse ultrasonore) a donné un niveau hautement significatif (p≤0.0000) et un classement des échantillons dans les différents groupes atteignant 75%. Il faut quand même relever l’existence d’un très léger chevauchement uniquement entre les deux stades extrêmes.
Test Automatique Des Préoccupations Dans Les Langages A Aspects
(UNIVERSITÉ 20AOUT 1955-SKIKDA, 2010) BOUTAGHANE, Rafika; Djamel, MESLATI
La décomposition classique des programmes en objets présente l’avantage d’avoir un seul type d’entité ce qui a engendré des approches de test relativement claires. Il s’agissait de tester le comportement des objets et leurs interactions. Avec l’avènement de la séparation des préoccupations comme moyen privilégié de gestion de la complexité, les systèmes se retrouvent renforcés par un nouveau type d’entité matérialisant les préoccupations. Dans le cas de l’approche de programmation orientée aspects, les aspects ont pour rôle d’intercepter les événements générés par l’activité des objets et éventuellement d’intervenir pour altérer le comportement de ces objets en fonction des préoccupations que ces aspects incarnent. Cette façon d’opérer ouvre de nouvelles dimensions dans tout le cycle de vie du logiciel et en particulier l’activité de test. Il existe actuellement des tentatives qui proposent des approches de test qui tiennent compte des préoccupations. Cependant, vu l’évolution constante des approches de séparation des préoccupations, les techniques de test ad hoc semblent encore immatures et beaucoup de travail reste à faire pour rattraper l’évolution du paradigme de séparation des aspects. La problématique principale de ce mémoire est de faire le point sur les insuffisances des approches de test actuelles, de les comparer et de proposer une nouvelle technique convenable pour les programmes orientés-aspects.
Plateforme Basée Agents Pour l’Aide à la Conception et la Simulation des Réseaux de Capteurs Sans Fil
(UNIVERSITE 20 AOUT 55 DE SKIKDA, 2010) BOUDJAADAR, Amina; SAHNOUN, Zaidi
Les réseaux de capteurs représentent une amélioration significative par rapport aux capteurs traditionnels. L’étendue des applications des réseaux de capteurs est vaste, on les retrouve dans le domaine de la santé, de la sécurité et dans le secteur militaire. Les réseaux de capteurs permettent à l’utilisateur une meilleure compréhension de l’environnement. De nos jours, les réseaux de capteurs sans fils font partie intégrante de notre vie. Au terme de ce mémoire de magistère, je peux résumer les choses en disant que le travail que j’ai mené sur l’application du paradigme multi-agents aux réseaux de capteurs sans fil, m’a permis dans une première phase d’appréhender l’étendue et la complexité des concepts et des méthodes afférents à ce domaine. Je me suis familiarisée avec ces concepts et ces méthodes et pris connaissance de la palette assez large des applications en univers réel. Au cours d’une seconde phase, j’ai tenté de modéliser une plateforme basée agent dédiée à la simulation des réseaux de capteurs sans fil. La simulation est fondamentale avant le déploiement en environnement réel, en raison des avantages qu’elle offre et plus particulièrement en matière de coût et de tests qui peuvent être réalisés dans les conditions extrêmes. Fort heureusement pour l’élaboration de la plate forme, je ne suis pas partir de zéro puisqu’il existe déjà des outils de simulation qui m’ont inspiré et que j’ai avantageusement utilisé. En matière de fonctionnement des réseaux de capteurs, l’énergie est une ressource critique qui conditionne la durée de vie du réseau, c’est pour cette raison que nous lui avons consacré une attention particulière dans la plateforme que nous proposons ; D’autant plus que les plateformes existantes ne lui accorde pas l’intérêt qu’elle mérite. Dans ce mémoire, nous avons proposé une nouvelle approche de conception de protocoles et d’applications pour les réseaux de capteurs qui est basée sur le paradigme multiagents. Cette approche consiste à abstraire les caractéristiques physiques du réseau et des noeuds ainsi que leurs comportements en agents autonomes. La modélisation des agents s’est faite par le langage Java en utilisant la plateforme de modélisation MadKit. Toutefois, cet effort ne peut être considéré que comme un début pour un travail plus profond qui aurait comme objectif une optimisation plus poussée pour augmenter la durée de vie des réseaux et en fin de compte leurs efficacités et leurs rentabilités.

Browse

Browsing Mémoires de Magister by Issue Date

Results Per Page

Sort Options